B-1.1, r. 2 - Code de construction

Article 10.18 Versions de la disposition

2013-03-14

10.18. Une piscine peut être construite avec une pente vers le centre à partir de la promenade et une telle piscine n’est pas assujettie aux articles 10.06 à 10.13, 10.15, 10.16, pourvu:

a)  que le fond ait un revêtement rigide blanc ou de ton pastel;

b)  que la pente maximale du fond soit de 300 mm mesuré verticalement pour chaque 3,6 m mesuré horizontalement;

c)  que la profondeur de l’eau n’excède pas 1,8 m;

d)  qu’elle soit complètement entourée par une promenade ayant une largeur minimale de 3 m;

e)  qu’elle soit pourvue au fond, dans le sens de la longueur, d’une ligne noire pointillée de 250 mm de largeur;

f)  qu’il n’y ait pas de plate-forme, de tremplin ou d’accessoire.

D. 115-2013, a. 1.